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Marques déposées par Société Mécanique du Haut-Rhin
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SMH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMH
Société Mécanique du Haut-Rhin

Numéro de dépôt :
956951
Date de dépôt :
26/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SMH

Déposée le 26 mai 1976 par Société Mécanique du Haut-Rhin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SMH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Mécanique du Haut-Rhin domicilié(e) (soc. an.), Mandeure (Doubs). - France.

La marque SMH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SMH est expirée depuis le 26 mai 1986.

Société Mécanique du Haut-Rhin a également déposé les autres marques suivantes : S.M.H.


Société Mécanique du Haut-Rhin - (soc. an.), Mandeure (Doubs). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-516

Cycles, cycles à moteur de toutes cylindrées et notamment;motocycles, tricycles, tri à moteur, quadricycles à moteur, side-car, scooter, carrosseries, remorques, accessoires et pièces détachées correspondant à ces véhicules.